Première session – Bibliomines.org

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions

document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions présenté par le Président du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), lors de la première session de 2010. Première session de 2010 : Genève, 12 au 16 avril 2010Point 6 de l’ordre du jourArmes à sous-munitions

Document de réflexion sur la quatrième conférence des Hautes Parties contractantes à la CCAC

document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de réflexion sur la Quatrième conférence des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), présenté lors de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux, par le Président désigné pour les deux sessions de 2010. Première session de 2010Genève, 12 au 16 avril 2010Point 7 de l’ordre du jour…

Rapport d’activité – Première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux

document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Première session de 2010 : Genève, 12 au 16 avril 2010Point 10 de l’ordre du jour provisoireAdoption du rapport d’activité

Rapport du Collaborateur du Président pour la question des munitions antinavires et antipiste

document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport du Collaborateur du Président pour la question des munitions antinavires et antipiste lors de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Première session de 2010Genève, 12 au 16 avril 2010Point 6 de l’ordre du jourArmes à sous-munitions

Rapport du Collaborateur du Président pour l’assistance aux victimes

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Rapport du Collaborateur du Président pour l’assistance aux victimes lors de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Première session de 2010Genève, 12 au 16 avril 2010Point 6 de l’ordre du jourArmes à sous-munitions

Rapport des Réunions d’experts militaires et techniques

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Rapport des réunions d’experts militaires et techniques lors de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Première session de 2010Genève,12 au 16 avril 2010Point 8 de l’ordre du jour

Rapport du Collaborateur du Président pour les définitions et les questions techniques connexes

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Rapport du Collaborateur du Président pour les définitions et les questions techniques connexes lors de la permière session de 2010 de la réunion du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Première session de 2010 : Genève, 12 au 16 avril 2010Point 6 de l’ordre du jourArmes à…