Troisième – Bibliomines.org

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’assistance aux victimes

Document soumis par la Coordonnatrice pour l’assistance aux victimes au titre du Protocole V annexé à la CCAC lors de la Troisième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V. Genève, 9 et 10 novembre 2009. Il porte en annexe le questionnaire sur l’assistance aux victimes en vertu du paragraphe 2 de l’article 8 du…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Intervention de la France

document - Conférences, Conférences Protocole V, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Intervention de la France prononcée par Marin Sirakov, Conseiller à la représentation permanente de la France auprès de la Conférence du Désarmement, lors de la troisième Conférence des Etats Parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Document final

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Document final de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), Genève, 9 et 10 novembre 2009. Sommaire: I. IntroductionII. Organisation de la troisième ConférenceIII. Travaux de la troisième ConférenceIV. Conclusions et recommandationsAnnexes.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux (amendement à l’additif)

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Amendement à l’additif relatif au projet de guide sur la présentation de rapports nationaux soumis par le Coordonnateur à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales (Additif)

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Additif relatif à un guide d’implémentation de la partie III de l’annexe technique au rapport des mesures préventives générales, soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux (additif sur un projet de guide de présentation des rapports)

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Document additif au rapport sur la présentation de rapports nationaux conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole soumis par le Coordonnateur à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG. Genève, 9 et 10 novembre 2009. Cet additif est relatif à un projet de…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales

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Rapport soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales prévues à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’enlèvement des REG

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Rapport sur l’enlèvement des restes explosifs de guerre soumis par la Coordonnatrice pour l’enlèvement, le retrait et la destruction des REG, à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur le masque de saisie électronique passe-partout établi au titre de l’article 4

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Rapport soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Rapport sur la présentation des rapports nationaux soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.