Mise en œuvre nationale – Page 131

Armes nouvelles

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, CICR, Documentation générale, Généralités, Guides, Mise en œuvre nationale, Organisations Internationales (OI), Structures nationales, Traités et Droit International

Fiche descriptive élaborée par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présentant le droit international humanitaire (DIH) relatif aux armes nouvelles. Points abordés:– Examen obligatoire ;– Procédures et mécanismes ;– Portée des examens ;– Règles et facteurs à prendre en compte lors des examens.

Mise en oeuvre nationale du DIH

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, CICR, Documentation générale, Etudes et Programmes, Généralités, Mise en œuvre nationale, Organisations Internationales (OI), Structures nationales, Traités et Droit International

Fiche descriptive élaborée par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), présentant l’ "Echange d’informations sur la mise en oeuvre du droit international humanitaire" (DIH). Services consultatifs en droit international humanitaire. Points abordés :– Obligations des Etats ;– Informations transmises au sein d’organisations internationales ;– Rôle des Commissions nationales de DIH ;– Rôle du CICR.

Document de la France, méthodologie relative aux REG – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, 2006, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième, Treizième

Document présenté par la France, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La France présente une méthodologie applicable aux munitions pour la réduction des risques liés aux restes explosifs de guerre. Structure du document :– Approche…

7ème AEP CIMAP – Discours d’ouverture de Mme Micheline Calmy-Rey au nom de la Suisse

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Discours de Madame Micheline Calmy-Rey, Conseillère Fédérale et Vice-présidente de la Confédération, Cheffe du Département Fédéral des Affaires Etrangères à l’Ouverture de la septième Assemblée des Etats parties à la Convention d’Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), du 18 au 22 septembre 2006.

6ème AEP CIMAP – Proposition de l’Argentine et du Chili pour la modification des formules établies pour la communication des données en application de l’article 7

document - 6ème Assemblée, 6ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Proposition rédigée le 31 octobre 2005, présentée par l’Argentine et le Chili, à la Sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction, Zagreb (Croatie), 28 novembre – 2 décembre 2005.

2ème AEP CIMAP – Intervention de la Nouvelle-Zélande: conservation de mines antipersonnel à des fins de formation

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Intervention faite le 14 septembre 2000 à la Deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Commentaires aux préparatifs d’un examen de l’état et du fonctionnement de la Convention et sur l’élaboration d’un plan d’action 2005-2009

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Commentaires présentés par le Président Document préparé par la France le 22 juin 2004 Deuxième réunion préparatoire à la Première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève 28-29 juin 2004.

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Intervention du Sénégal – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

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Intervention de la République du Sénégal Ministère des Affaires Étrangères Centre National d’Action Antimines au Sénégal (CNAMS) faite le 3 juin 2008 à la réunion intersessionnelle de juin 2008 Genève, du 2 au 6 juin 2008 Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Intervention du Burundi – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

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Intervention de la République du Burundi "Stratégie nationale d’assistance aux victimes" faite le 3 juin 2008 à la réunion intersessionnelle de juin 2008 Genève, du 2 au 6 juin 2008 Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Intervention de la Suisse – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-economique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Juin 2008, Juin 2008, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Déclaration de la Suisse en réponse au "Questionnaire pour les États parties en mesure d’en soutenir d’autres en matière de soins, de réadaptation et de réintégration de survivants de mines" faite le 3 juin 2008 à la réunion intersessionnelle de juin 2008 Genève, du 2 au 6 juin 2008 Comité permanent sur l’assistance aux victimes…