Réunions Groupe d’experts gouvernementaux

Intervention de la France – Troisième session 2011 du groupe d’experts gouvernementaux à la CCAC

document - 2011, 2011, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième session

Intervention de l’ambassadeur français Éric Danon lors de la 3ème session de la réunion du groupe d’experts gouvernementaux à la CCAC. Genève, 22-26 août 2011.

Document de la France, méthodologie relative aux REG – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, 2006, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième, Treizième

Document présenté par la France, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La France présente une méthodologie applicable aux munitions pour la réduction des risques liés aux restes explosifs de guerre. Structure du document :– Approche…

Document de l’Irlande, MAMAP en dehors de zones clôturées et marquées – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Document de travail de l’Irlande présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. L’Irlande présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) mises en place en dehors de zones clôturées et marquées.

Document de la Suède, respect des dispositions – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Document de la Suède présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. La Suède présente un document sur le respect des dispositions dans le cadre de la Convention sur certaines armes classiques.

Document du Royaume-Uni, bonnes pratiques en matière de gestion des munitions – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Document de travail du Royaume-Uni présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. Le Royaume-Uni présente les mesures à prendre pour éviter que les munitions ne deviennent des restes explosifs de guerre (REG); bonnes pratiques en…

Document de l’Australie, DIH et choix des objectifs – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Document de l’Australie présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. L’Australie présente son approche en matière de droit international humanitaire (DIH) et de choix des objectifs. Sommaire:1. Introduction2. Éléments du droit des conflits armés à…

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des mines antivéhicule – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Document de travail de l’Allemagne présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. L’Allemagne présente un document sur les dispositifs de mise à feu sensibles des mines antivéhicule, dans le cadre des mines autres que les…

Document des Etats-Unis, mesures techniques relatives aux mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document des Etats-Unis présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Les Etats-Unis présentent des informations sur les mesures techniques relatives aux mines antivéhicule: détectabilité, autodestruction, autoneutralisation et autodésactivation. Contenu :– Termes clés ;– Concepts ;–…

Document de la Chine, aspects techniques des mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de travail de la Chine présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Chine présente certains aspects techniques de la question des mines antivéhicule.

Additif au document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Additif au document de l’Allemagne présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Additif au document de réflexion sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP): dispositifs de mise à feu sensibles. Additif:…