Activités et publications des organisations – Page 286

Liste des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques et aux Protocoles annexés

document - Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Office des Nations Unies à Genève, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Liste des Etats parties à la Convention de 1980 sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques ou comme frappant sans discrimination, ainsi que les Etats parties aux Protocoles annexés. Art.1 modifiéProtocole I: Eclats non-localisablesProtocole II: Mines, pièges et autres dispositifsProtocole II amendéProtocole…

Document du CICR, examen des questions juridiques relatives aux REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Etudes et Programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CICR présente un examen des questions juridiques soulevées lors des débats sur les restes explosifs de guerre (REG). Sommaire…

Document du CIDHG, informations nécessaires sur les REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Etudes et programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de base établi par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) et présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CIDHG présente les informations nécessaires sur les restes explosifs de guerre (REG)…

Document du CICR, mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Etudes et Programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CICR présente un document sur les mines antivéhicule et leurs effets sur l’aide humanitaire et les populations civiles. Sommaire…

Document de l’UE, mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Deuxième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le présent document s’intitule "Eléments d’un document Union européenne sur les mines antivéhicule". Sommaire :ButI. Ampleur du problèmeII. Réglementation en vigueurIII. Mesures qui…

Document de l’UE, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Position de l’Union européenne sur la question des restes explosifs de guerre. Structure du document :– Objectif ;– Champ d’application ;– Champ d’application…

Document de l’UE, les mines autres que les mines antipersonnel – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document présenté par l’Union européenne (UE) lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. L’UE présente un projet de document de réflexion sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Document de l’AMC, acteurs non-étatiques et MAMAP – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Action Mines Canada, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et programmes, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Sixième, Traités et Droit International

Document présenté par l’Action Mines Canada (AMC) lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. L’AMC présente un document sur les acteurs qui ne sont pas des Etats et les risques que font courir aux êtres humains…

Rapport de mission: Angola – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et rapports, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Sixième, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document établi par le Service de l’action antimines des Nations Unies (UNMAS) et présenté lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. Contenu :– Introduction ;– Rappel des faits ;– Effets des MAMAP en Angola ;– Effets…

Document du SLAM (UNMAS), observations au sujet du projet de texte relatif aux REG – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Sixième, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document établi par le Service de l’action antinmines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) et présenté lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. Le SLAM présente les observations du Groupe interorganisations de coordination de l’action antimines au…