Activités et publications des organisations – Page 288

Document du SLAM (UNMAS), techniques de détection et d’enlèvement des MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et rapports, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document présenté par le Service de l’action antimine des Nations Unies (SLAM/ UNMAS), lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Structure du document :– Introduction ;– Exigences auxquelles doivent satisfaire les techniques de déminage humanitaire;– Aperçu…

Document de l’UE, réponses à certaines préoccupations – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Dixième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document établi par l’Union européenne (UE), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Union Européenne répond à certaines préoccupations au sujet du mécanisme qui pourrait être adopté pour assurer le respect des dispositions de la Convention.…

Document du CICR, commentaires sur le document du Coordonnateur concernant les MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le CICR fait part de ses commentaires sur le document que le Coordonnateur, pour la question des mines autres que…

Document du SLAM (UNMAS) et du PNUD, enquête sur la menace des munitions devenues des REG – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Etudes et Programmes, Etudes et rapports, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), PNUD, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document présenté par le Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) et le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le PNUD et le SLAM présentent conjointement…

Document du CICR, règles sur les MAMAP et les MAP dans le Protocole II modifié – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Onzième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Le CICR présente quelques règles sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) et sur les mines antipersonnel (MAP) dans…

Convention de 1980 sur certaines armes classiques

document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Descriptif général de la Convention de 1980 sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, élaboré par le CICR.

Document du CICR, règles et principes du DIH par rapport aux REG – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Onzième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Le CICR présente les règles et principes existants du Droit International Humanitaire (DIH) s’appliquant à l’emploi de munitions qui risquent de…

Document du SLAM (UNMAS), du PNUD et d’UNICEF, définitions des munitions à dispersion et des sous-munitions – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Fonds des Nations Unies pour l'enfance (UNICEF), Information générale et déclarations, Information générale et déclarations, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), PNUD, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document établi conjointement par le service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS), du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) et du Fond des Nations Unies à l’enfance (UNICEF), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au…

Document de l’APCML, remarques sur le rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, Asia Pacific Centre for Military Law (APCML), Centres de formation et de recherche, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatorzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Centre Asie-Pacifique pour le Droit militaire (APCML), lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. L’APCML reprend le Rapport qu’il avait établi sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787 et ajoute…

Document de l’APCML, mise en oeuvre de la recommandation 3 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, Asia Pacific Centre for Military Law (APCML), Centres de formation et de recherche, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatorzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Centre Asie-Pacifique pour le Droit militaire (APCML), lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le document présenté par l’ACPML contient des considéraions préliminaires sur les moyens qui pourraient être mis en oeuvre pour…