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Réponses du Brésil au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Douzième, Douzième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Réponses au questionnaire (G0560787) par le Brésil lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 21 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

La question des MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Coordonnateur, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le document s’intitule "Mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP): propositions et idées qui ont été avancées au sein du groupe d’experts gouvernementaux et qui…

Document du SLAM (UNMAS) et du PNUD, enquête sur la menace des munitions devenues des REG – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Etudes et Programmes, Etudes et rapports, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), PNUD, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document présenté par le Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) et le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le PNUD et le SLAM présentent conjointement…

Document de l’Allemagne, prescriptions relatives aux munitions en grappe – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Douzième, Douzième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Allemagne, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. L’Allemagne présente des prescriptions générales sur la sécurité et l’aptitude au service des munitions en grappe.

Réponses de la Belgique au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Douzième, Douzième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Réponses au questionnaire (G0560787) par la Belgique lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en octobre 1999

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 15 octobre 1999 Période couverte: août 1999 – 31 décembre 1999.

Document de la France, les sous-munitions – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Douzième, Douzième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par la France, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. La France présente un document de travail sur les sous-munitions.

Document de plusieurs pays présenté par le Canada, voie pour l’analyse des réponses au questionnaire G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Douzième, Douzième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Canada, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Document présenté par le Canada, et établi par les auteurs du questionnaire G0560787 sur le droit international humanitaire, à savoir l’Australie, le Canada, les États-Unis…

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2006

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire Établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: avril 2006 Période couverte: 2005 – 2006. Contenu :–…

Document de l’Australie, problème des REG – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Douzième, Douzième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Australie, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. L’Australie présente le problème des restes explosifs de guerre (REG) vu d’un théàtre d’opérations. Structure du document : – Introduction ;– But ;– La menace que…