documents – Page 545 – Bibliomines.org

Liste indicative de sujets de discussion – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, Traités et Droit International

Document établi à la demande du Coordonnateur, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Le présent document contient une liste indicative de sujets de discussion pour la réunion d’experts militaires. Structure du document:I. But de la…

Document des Pays-Bas, échanges d’informations sur le Protocole V – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, Septième, Traités et Droit International

Document présenté par les Pays-Bas, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Les Pays-Bas proposent un échange d’informations, à titre volontaire, sur le Protocole V.

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté le 21 janvier 2002

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 21 janvier 2002 Période couverte: janvier à décembre 2001.

Document de la Suisse, points et problèmes relatifs à certains types de munitions explosives – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, Septième, Traités et Droit International

Document présenté par la Suisse, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. La Suisse présente les points et problèmes concernant des mesures préventives d’ordre technique visant certains types particuliers de munitions explosives.

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en décembre 2000

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: décembre 2000 Période couverte: janvier à décembre 2000.

Document de l’UE, réponses à certaines préoccupations – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Dixième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document établi par l’Union européenne (UE), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Union Européenne répond à certaines préoccupations au sujet du mécanisme qui pourrait être adopté pour assurer le respect des dispositions de la Convention.…

Document du CICR, commentaires sur le document du Coordonnateur concernant les MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le CICR fait part de ses commentaires sur le document que le Coordonnateur, pour la question des mines autres que…

Document de Cuba, proposition sur la question des MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Douzième, Douzième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par Cuba, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Cuba présente une proposition sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Respect des dispositions – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Président désigné, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le Président désigné présente un document intitulé "Respect des dispositions". Structure du document : – Introduction ; – Rappel des faits ; – Cadre…

Réponses de l’Estonie au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Douzième, Douzième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Réponses au questionnaire (G0560787) par l’Estonie lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).