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Rapport Art.7 CIMAP du Burundi présenté le 30 avril 2006

document - Burundi, Burundi, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 30 avril 2006 Période couverte: du 1er mai 2005 au 30 avril 2006.

Rapport Art.7 CIMAP du Burundi présenté le 9 août 2005

document - Burundi, Burundi, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 9 août 2005 Période couverte: du 1er octobre 2004 au 30 avril 2005.

Document du SLAM (UNMAS), position commune sur la question des MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et rapports, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document présenté par le Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS), lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Le SLAM, au nom du Groupe interorganisations de coordination de l’action antimines, présente la position commune…

Document de l’Australie, techniques de détection des mines terrestres – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, Septième, Traités et Droit International

Document présenté par l’Australie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.

Document de la Lituanie, proposition de deux nouveaux articles – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, Septième, Traités et Droit International

Document présenté par la République de Lituanie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.

Document du SLAM (UNMAS), techniques de détection et d’enlèvement des MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et rapports, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document présenté par le Service de l’action antimine des Nations Unies (SLAM/ UNMAS), lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Structure du document :– Introduction ;– Exigences auxquelles doivent satisfaire les techniques de déminage humanitaire;– Aperçu…

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en mars 2007

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: mars 2007 Période couverte: du 1er janvier 2006 au 1er janvier 2007.

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en juin 2006

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: juin 2006 Période couverte: du 1er janvier 2005 au 1er janvier 2006.

Note du Coordonnateur – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, Traités et Droit International

Note du Coordonnateur, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Document en 2 parties : A. Application des principes existants du droit international humanitaire B. Mesures préventives visant à améliorer la conception de certains types particuliers…

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin présenté en février 2004

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 5 février 2004 Période couverte: du 1er janvier 2003 au 1er janvier 2004.