Réponses des Pays-Bas au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par les Pays-Bas lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de la République de Corée au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Corée lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents…

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mercredi 20 février 2002

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Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mercredi 20 février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité de Coordination Thèmes abordés : – Préparation de la 4ème réunion annuelle des États parties ; – Proposition pour une retraite du CC ; – Programme de travail intersessionnel ; – Rapport par…

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mardi 22 janvier 2002

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Résumé du président de la réunion du comité de coordination du mardi 22 janvier 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité de Coordination Thèmes abordés :– Unité de soutien (ISU);– Programme de travail intersessionnel: Point sur les ordres du jour des réunions intersessionnelles; Autres points concernant le programme de travail intersessionnel ;– Divers.

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du lundi 3 décembre 2001

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Résumé du président de la réunion du comité de coordination du lundi 3 décembre 2001 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité de Coordination Thèmes abordés :– Programme de travail intersessionnel ;– Questions en suspens ;– Divers.

Résumé du président de la réunion du comité de coordination du lundi 19 novembre 2001

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Résumé du Président de la Réunion du Comité de Coordination du lundi 19 novembre 2001 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Comité de Coordination. Thèmes abordés :– Programme de travail intersessionnel ;– Questions faisant suite à la troisème conférence des États…

Propositions et idées sur les MAMAP – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le coordonnateur, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Sommaire: Introduction I. Considérations généralesII. Détectabilité des MAMAPIII. Restrictions imposées à l’’emploi des MAMAPIV. Mesures visant à empêcher l’’emploi non autorisé de MAMAPV. Conception des dispositifs…

Document de la France, les REG et le DIH – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la France, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. La France présente un document sur les restes explosifs de guerre (REG) et le droit international humanitaire (DIH).

Le DIH et les REG – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi à la demande du coordonnateur, sur les restes explosifs de guerre (REG) et le Droit International Humanitaire (DIH) présenté lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août.

Document de la Chine, solution pour les MAMAP – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la République populaire de Chine, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. La Chine présente une solution d’ensemble au problème des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Sommaire : Introduction I. Propositions relatives à…