Septième – Bibliomines.org

Document de plusieurs pays, proposition pour un Protocole relatif aux MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, Septième, Traités et Droit International

Document présenté par plusieurs pays, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Proposition de Protocole sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi et du transfert des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), présentée par l’Albanie,…

Document de la Suède, propostion relative aux débats sur le DIH et les REG – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Suède, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. La Suède présente une proposition concernant la structure des débats sur le droit international humanitaire (DIH) et les restes explosifs de guerre (REG) qui…

Document du SLAM (UNMAS), position commune sur la question des MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et rapports, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Septième, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document présenté par le Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS), lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Le SLAM, au nom du Groupe interorganisations de coordination de l’action antimines, présente la position commune…

Document de l’Australie, techniques de détection des mines terrestres – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Australie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.

Document de la Lituanie, proposition de deux nouveaux articles – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la République de Lituanie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.

Document du SLAM (UNMAS), techniques de détection et d’enlèvement des MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Service de l’action antimine des Nations Unies (SLAM/ UNMAS), lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Structure du document :– Introduction ;– Exigences auxquelles doivent satisfaire les techniques de déminage humanitaire;– Aperçu…

Note du Coordonnateur – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Note du Coordonnateur, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Document en 2 parties : A. Application des principes existants du droit international humanitaire B. Mesures préventives visant à améliorer la conception de certains types particuliers…

Liste indicative de sujets de discussion – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi à la demande du Coordonnateur, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Le présent document contient une liste indicative de sujets de discussion pour la réunion d’experts militaires. Structure du document:I. But de la…

Document des Pays-Bas, échanges d’informations sur le Protocole V – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Pays-Bas, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Les Pays-Bas proposent un échange d’informations, à titre volontaire, sur le Protocole V.

Document de la Suisse, points et problèmes relatifs à certains types de munitions explosives – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Suisse, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. La Suisse présente les points et problèmes concernant des mesures préventives d’ordre technique visant certains types particuliers de munitions explosives.