Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en mai 2005

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Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’Emploi, du stockage, de la Production et du transfert des Mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: Mai 2005 Période couverte: 2004 – 2005. Contenu :…

Réponses de la Russie au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Fédération de Russie lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents…

Réponses du Bélarus au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République du Bélarus lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents…

Réponses de la Finlande au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Finlande lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

L’adéquation et les lacunes relatives aux REG – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi à la demande du Coordonnateur, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le document s’intitule "Le droit international en vigueur et la question des restes explosifs de guerre: adéquation et lacunes". Structure du document :…

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2003

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Rapport Art. 7 CIMAP de l’Algérie Rapport du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire conformément à l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: Avril 2003. Contenu : – Mesure d’application nationales ; –…

Rectificatif suite aux réponses du Brésil au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Rectificatif suite aux réponses au questionnaire (G0560787) par le Brésil lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre: rectificatif sur les dates et…

Réponses de la Lituanie au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la Lituanie lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de la Croatie au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Croatie lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents…

Recommandations relatives aux MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi par le coordonnateur, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le présent document s’intitule "Mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP): texte révisé des propositions et idées qui ont été avancées au sein du Groupe…