Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 50

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (1ère partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final (1ère partie) de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases : – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; –…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (3ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Document final (3ème partie) contenant divers documents : – Ordre du jour ;– Programme de travail,– Réglement intérieur ;– Rapports ;– Coûts estimatifs ;– Déclarations.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (2ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le document final (2ème partie) contient la Déclaration finale et diverses annexes: Annexe 1 : Déclaration faite par la Conférence le 13 novembre 2006, à l’occasion de l’entrée en…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (1ère partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Document final (1ère partie) contenant : – Organisation de la troisième Conférence d’examen ; – Travaux de la troisième Conférence d’examen ; – Décisions et recommandations de la…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la première séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la première séance de la Conférence, soit le matin du mardi 7 novembre 2006. Contenu: Ouverture de la 3ème…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance de la Réunion, soit le matin du mercredi 7 novembre 2007. Le compte-rendu analytique contient notamment : – l’organisation des travaux ; – le message du…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…

Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Huitième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Sommaire : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Sixième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la sixième Conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié, portant sur les mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure…

Première Conférence des EP au Protocole V – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la première Conférence ; – Travaux de la première Conférence ;…