Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 16

Rapport d’activité – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Cinquième session, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinquième session de 2008: Genève, 3 au 7 novembre 2008.

Munitions en grappe – Troisième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième session

Document sur les munitions en grappe soumis par le Président à l’occasion de la troisième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Troisième session de 2008: Genève, 7 au 25 juillet 2008.

Rapport d’activité – Troisième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième session

Rapport d’activité élaboré suite à la troisième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Troisième session de 2008: Genève, 7 au 25 juillet 2008.

Document du CICR, soutien à la Convention sur les armes à sous-munitions – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Activités et publications des organisations, CICR, Cinquième session, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Le CICR réaffirme son soutien indéfectible à la Convention sur les armes à sous-munitions Déclaration de M. Philip Spoerri, Directeur du droit international et de la coopération au sein du Mouvement, CICR 3 novembre 2008, Genève à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes…

Les mines terrestres: examen critique des instruments juridiques

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Lettre de l’UNIDIR N°28/29 pages 62-63. Décembre 1994 – Mai 1995. Articles et chapitres 1994. Doswald-beck L et Herby P. http://www.unidir.org/bdd/fiche-article-fr.php?ref_article=524

La communauté internationale face aux problèmes des mines terrestres antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Article écrit par Boutros Boutros Ghali, publié dans la Lettre de l’UNIDIR N°28/29 décembre 1994- Mai 1995. Publication intitulée: Les mines terrestres et la conférence d’examen de la Convention sur certaines armes classiques. http://www.unidir.org/bdd/fiche-article-fr.php?ref_article=520

Document de l’UE – Quatrième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Quatrième session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Intervention de S.E. M. Eric DANON, Représentant permanent de la France auprès de la Conférence du désarmement, au nom de l’Union européenne Réunion du Groupe d’experts Gouvernementaux sur la Convention de 1980 sur Certaines Armes Classiques (CCAC) Genève 1-5 Septembre 2008. http://www.delegfrance-cd-geneve.org/IMG/pdf/2008-0109CCW-GGE-septembre.pdf

Document de la France, méthodologie relative aux REG – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, 2006, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième, Treizième

Document présenté par la France, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La France présente une méthodologie applicable aux munitions pour la réduction des risques liés aux restes explosifs de guerre. Structure du document :– Approche…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

document - Canada, Canada, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Neuvième, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 11 septembre 2007. Sommaire:Formule A – Diffusion de l’information Formule B – Programmes de déminage et de remise en étatFormule C – Exigences techniques et…

Protocole V – Rapport national annuel de la France présenté le 1er avril 2008

document - Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), France, Mise en œuvre nationale, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel de la France présenté le 1er avril 2008 dans le cadre du Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 01-04-2008 Période couverte: du 30-04-2007 au 01-04-2008 Sommaire:Formule A – Enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule B –…