Dixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte rendu analytique de la 1ère séance

document - , , , ,
Publié le 03 juin 2009

Compte rendu analytique de la 1ère séance de la dixième Conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au protocole II modifié annexé à la Convention sur certaines armes classiques.
Genève, 12 novembre 2008.
Sommaire :
– Ouverture de la conférence ;
– Confirmation de la désignation du président de la conférence et des autres membres des bureaux ;
– Adoption de l’ordre du jour ;
– Reconduction du règlement intérieur ;
– Nomination du secrétaire général de la Conférence ;
– Organisation des travaux, y compris ceux de tous les organes subsidiaires de la Conférence ;
– Adoption de dispositions pour pourvoir aux coûts de la Conférence.

Télécharger le fichier

>> Télécharger le fichier lié à ce document: Compte_rendu_analytique_1ere_seance.pdf (81.57 Kb)

Informations complémentaires