Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Amendement au projet de décision relative au respect des dispositions

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Amendement au projet présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Amendement au projet de décision relative au respect des dispositions présenté par le Président désigné.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Projet de décision relative au respect des dispositions

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Projet présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Projet de décision relative au respect des dispositions présenté par le Président désigné.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de plusieurs pays, proposition de mandat de négociation d’un instrument relatif aux munitions en grappe

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Proposition présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Proposition de mandat de négociation d’un instrument juridiquement contraignant répondant aux préoccupations humanitaires suscitées par les munitions en grappe, présentée par l’Autriche, l’Irlande, le Mexique, la Nouvelle-Zélande,…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’Allemagne et de la Suède, proposition d’un mandat d’étude des systèmes à laser

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Proposition présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’Allemagne et la Suède présentent une proposition de mandat d’étude des systèmes à laser.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

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Rapport présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs (chargée d’examiner des représentants et de faire un rapport à la Conférence). Sommaire:I. Cadre juridiqueII. Etats partiesIII. Etats non…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Projet de Rapport de la Grande Commission II

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Projet de Rapport présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Projet de Rapport de la Grande Commission II, chargée de l’«examen de propositions concernant des protocoles additionnels à la Convention».

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Rapport de la Grande Commission I

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Rapport présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Rapport de la Grande Commission I, chargée «d’’examiner la portée et le fonctionnement de la Convention et de ses protocoles y annexés, d’’étudier toute proposition concernant la…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Amendement relatif au plan d’action en vue de promouvoir l’universalité de la Convention

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Amendement relatif au plan d’action présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Amendement relatif au plan d’action en vue de promouvoir l’universalité de la Convention (document G0663795).

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Plan d’action en vue de promouvoir l’universalité de la Convention

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Plan d’action présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Plan d’action en vue de promouvoir l’universalité de la Convention, présenté sur recommandation du Groupe d’experts gouvernementaux. Structure du document :– Introduction ;– Universalisation de la…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 10ème séance

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Compte-rendu analytique de la dixième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 10ème séance (après-midi du 17 novembre). Sommaire :– Examen et adoption du ou des documents finaux (suite) ;–…