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Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de la Russie, protection des civils contre les MAMAP

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Document de la Férdération de Russie présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. La Russie présente une approche intégrée des questions à régler pour assurer une protection plus efficace des civils contre les mines autres…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de plusieurs pays, déclaration relative aux munitions en grappe

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Déclaration conjointe présentée par l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bosnie-Herzégovine, la Croatie, le Costa Rica, le Danemark, la Hongrie, l’Irlande, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, le Mexique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Pérou, le Portugal, la République tchèque, le Saint-Siège, la Serbie, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède et la Suisse lors de…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document du Royaume-Uni, proposition de mandat sur les REG

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Proposition du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le Royaume-Uni présente une proposition de mandat sur les restes explosifs de guerre (REG).

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’Allemagne, déclaration sur les MAMAP

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Document de l’Allemagne présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’Allemagne présente une déclaration sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE, proposition d’un mandat relatif aux munitions en grappe

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Propostion de l’Union européenne, présentée par la Finlande lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’Union européenne présente une proposition de décision sur un mandat relatif aux munitions en grappe.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document d’Israël, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

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Additif à la déclaration, présenté par Israël lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de la France et du Royaume-Uni, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

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Additif à la déclaration, présenté par la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de plusieurs pays, déclaration sur les mines antivéhicule

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Déclaration conjointe de l’Australie, du Canada, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, des Etats-Unis d’Amérique, de la Lituanie, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, des Pays-Bas et de la Slovénie, présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE, observations sur le Rapport des Réunions d’experts militaires

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Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Au nom de l’UE, la Finlande présente les observations de l’Union européenne au sujet du Rapport du Coordonnateur et du Président des Réunions…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE, Proposition d’un mandat relatif aux REG

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Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’UE présente une proposition d’un mandat relatif aux restes explosifs de guerre (REG).