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Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 8ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la huitième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 8e séance (après-midi du 16 novembre). Sommaire :– Rapports des Grandes Commissions ;– Etat d’avancement des travaux de…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 7ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la septième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 7ème séance (après-midi du 15 novembre). Contenu :Etat d’avancement des travaux de la Conférence, de ses organes subsidiaires…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 5ème séance

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Compte-rendu analytique de la cinquième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 5ème séance (matin du 13 novembre). Contenu :Séance plénière extraordinaire de la Conférence, tenue pour marquer l’entrée en…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 3ème séance

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Compte-rendu analytique de la troisième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 3ème séance (matin du 8 novembre). Contenu :Echange de vues général (suite).

Additif 3 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 3: Rapport du Président désigné sur la question du respect des dispositions.

Additif 2 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 2: Rapport sur les travaux de 2006 relatifs à la question des mines autres que les mines antipersonnel.

Additif 1 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 1: Raport sur les travaux relatifs à la question des restes explosifs de guerre .

Additif 8 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 8: Projet de décision relative à l’établissement d’un programme de parrainage dans le cadre de la CCAC.

Additif 7 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 7: Projet de document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la CCAC.

Additif 6 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 6: Projet de déclaration à l’occasion de l’entrée en vigueur duProtocole relatif aux restes explosifs de guerre (Protocole V) annexé à la…