Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Rapport d’activité élaboré suite à la quinzième session de la Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Parties à la Convention sur certaines armes classiques. Quinzième session: Genève, 28 août au 6 septembre 2006.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (3ème partie)

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Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Document final (3ème partie) contenant divers documents : – Ordre du jour ;– Programme de travail,– Réglement intérieur ;– Rapports ;– Coûts estimatifs ;– Déclarations.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (2ème partie)

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Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le document final (2ème partie) contient la Déclaration finale et diverses annexes: Annexe 1 : Déclaration faite par la Conférence le 13 novembre 2006, à l’occasion de l’entrée en…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (1ère partie)

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Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Document final (1ère partie) contenant : – Organisation de la troisième Conférence d’examen ; – Travaux de la troisième Conférence d’examen ; – Décisions et recommandations de la…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la première séance de la Conférence, soit le matin du mardi 7 novembre 2006. Contenu: Ouverture de la 3ème…