Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 51

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Nicaragua

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Nicaragua, Nicaragua, Structures nationales, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.…

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Mozambique

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Mozambique, Mozambique, Structures nationales, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Jordanie

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Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel . Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Danemark

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Danemark, Danemark, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Tchad

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24-28 Novembre 2008.

Demande de prolongation concernant l’article 5 CIMAP – Proposition de marche à suivre

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Documentation générale, Généralités, Information générale et déclarations, Mise en œuvre nationale, Organisations Internationales (OI), Structures nationales, Traités et Droit International

Proposition de marche suivre conçue par l’Unité d’appui à l’application de la Convention pour aider les États parties qui préparent des demandes de prolongation en conformité avec l’article 5.4 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.

Rapport Art.7 CIMAP du Burundi présenté le 30 avril 2009

document - Burundi, Burundi, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7.Date de présentation: 30 avril 2009Période couverte: 30 avril 2006 au 30 avril 2009.

Intersessionnelle avril 2007 CIMAP – Intervention du Sénégal (texte) – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Avril 2007, Avril 2007, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention du Sénégal (CNAMS) lors de la réunion intersessionnelle d’avril 2007 Comité permanent sur le déminage et l’éducation au danger des mines et la technologie pour l’action antimines Genève, 23-27 avril 2007 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.

Intersessionnelle avril 2007 CIMAP – Intervention du Tchad (texte) – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Avril 2007, Avril 2007, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Déminage, ERM, Technologie, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la Délégation tchadienne sur l’articel 5 de la Convention d’Ottawa présentée par Mahamoud Abakar Nassour, Coordinateur du HCND et Assane Nguéadoum, Administrateur du Programme du HCND lors de la réunion intersessionnelle d’avril 2007 Comité permanent sur le déminage et l’éducation au danger des mines et la technologie pour l’action antimines Genève, 23-27 avril…

Intersessionnelle mai 2006 CIMAP – Intervention de l’Albanie – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

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Intervention de S.E. M. l’Ambassadeur Vladimir Thanati faite lors de la réunion intersessionnelle de mai 2006 Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Genève, 8-12 mai 2006 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.