Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 50

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention de la Belgique – CP sur l’état de la Convention

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Intervention de la Belgique lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur l’état de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, du 25 au 29 mai 2009. Dans ce document, la Belgique fait le point sur son travail en tant que coordinatrice du Groupe de contact Article 7.

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention de la Suisse – CP sur l’état de la Convention

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Intervention de la Suisse lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur l’état de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, du 25 au 29 mai 2009. La Suisse fait le point sur la mise en oeuvre des mesures de prévention et répression des activités interdites et la facilitation du respect des dispositions…

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention de Haïti – CP sur l’état de la Convention

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Intervention de Haïti lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur l’état de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel.Genève, du 25 au 29 mai 2009. Haïti informe le Comité permanent qu’il a soumis son rapport initial de transparence (Point 4 de la réunion intersessionnelle: Article 7 – Transparence et échange d’information).

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention de la Belgique – CP sur l’état de la Convention

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Intervention de la Belgique lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur l’état de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, du 25 au 29 mai 2009. En sa qualité de coordinatrice du Groupe de Contact sur l’Article 7, la Belgique fait le point sur le statut des rapports de transparence en vertu…

Intersessionnelle mai 2009 CIMAP – Intervention du Maroc – CP sur l’état de la Convention et CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, État de la Convention, Mai 2009, Mai 2009, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la Mission Permanente du Royaume du Maroc à Genève lors des réunions intersessionnelles du Comité permanent sur l’état de la Convention et du Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, du 25 au 29 mai 2009. Dans cette déclaration, le Maroc,…

Observations sur le rapport du groupe d’analyse – Sénégal

document - Analyses des demandes, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Observations du Centre National d’Action Antimines au Sénégal (CNAMS) relatives aux différents points de l’analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Thaïlande (résumé)

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Résumé de la demande soumise par la Thaïlande lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Nicaragua (résumé)

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Résumé de la demande soumise par le Nicaragua lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Sénégal (résumé)

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Résumé de la demande soumise par le Sénégal lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Thaïlande

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Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24-28 Novembre 2008.