1ère AEP CIMAP – Déclaration de Maputo
Document du Président Déclaration faite lors de la première Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique) le 7 mai 1999.
1ère AEP CIMAP – Rapport final
document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalRapport final de la première Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Maputo (Mozambique), 3 – 7 mai 1999. Le rapport final de la première Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur…
2ème AEP CIMAP – Rapport final
document - 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalRapport final de la deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000. Le rapport final de la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur…
3ème AEP CIMAP – Rapport final
document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalRapport final de la troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre 2001. Ce rapport contient deux parties et quatre annexes.
5ème AEP CIMAP – Rapport final
document - 5ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalCinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003. Le rapport final de la cinquième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction comprend deux parties…
7ème AEP CIMAP – Rapport final
document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalRapport final de la septième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève, 18 – 22 septembre 2006. Première partie: Organisation et travaux de la septième Assemblée Deuxième partie: Réalisation des objectifs du Plan d’action de Nairobi –Rapport intérimaire de Genève AppendicesI. États qui ont ratifié la Convention ou y…
8ème AEP CIMAP – Projet de matrice qu’utiliseront les Etats Parties pour demander une prolongation du délai prescrit à l’article 5
document - 8ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage Humanitaire, Généralités, Traités et Droit InternationalProjet établi par les coprésidents du comité permanent sur le déminage, la sensibilisation aux risques présentés par les mines et les techniques de l’action antimines. Huitième Assemblée des États Parties, Mer Morte, 18-22 novembre 2007. Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel
Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) – Texte intégral
document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Traités et Droit InternationalConvention signée en décembre 1997 à Ottawa (Canada) par les représentants de plus de 100 Etats.