Document du CICR, préparation de l’examen de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le CICR propose une présentation de l’examen de la Convention et des Protocoles y annexés. Structure du document : I. Promotion…

Document du CIDHG, analyse des réponses au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Analyse  faite par le CIDHG du "Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787 ", élaboré…

Document de l’APCML, additif 2 au rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , ,
Additif 2 au Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Additif au Rapport sur les réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les…

Document de l’APCML, additif 1 au rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , ,
Additif 1 au Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Additif au Rapport sur les réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les…

Document de l’APCML, rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , ,
Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Rapport sur les réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre, établi…

Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Intervention de l’Appel de Genève – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - , , , , , , ,
Intervention de Elisabeth Reusse-Decrey, Présidente de l’Appel de Genève (Geneva Call) Réunion intersessionnelle de Mai 2003 Comité permanent sur l’assistance aux victimes Genève, 13 mai 2003.

Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Intervention du CICR – CP sur la destruction des stocks

document - , , , , , , , , ,
Intervention du CICR à la réunion intersessionnelle mai 2003 Comité permanent sur la Destruction des Stocks 15 mai 2003. Questions de nature thématique relatives à la destruction des stocks de mines.

Document du CICR, observations sur le Rapport des réponses au questionaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Le document s’intitule "Observations au sujet du Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire sur le Droit International Humanitaire…

Document du CICR, assurer un examen de la Convention et de ses Protocoles lors de la 3ème Conférence d’examen – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Document de réflexion établi par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Le document s’intitule "Assurer un examen approfondi de l’état et du fonctionnement de la Convention et de…

Intersessionnelle février 2003 CIMAP – Intervention du CIDHG – CP sur la destruction des stocks

document - , , , , , , , ,
Intervention du CIDHG proposant d’assister les États dans le processus de la destruction des stocks Réunion intersessionnelle de février 2003 Genève (Suisse), 6 février 2003 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP).