documents – Page 561 – Bibliomines.org

Document de l’Allemagne, projet de Protocole relatif aux munitions en grappe – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2007, 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Allemagne, lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Projet de Protocole relatif aux munitions en grappe, qui serait annexé à la Convention sur certaines armes classiques.

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Rapport d’activité de la première réunion préparatoire

document - 1ère conférence d'examen, 1ère réunion préparatoire, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 13 février 2004.

Document d’Israël, proposition sur les tranferts de munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication d’Israël, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition faite par Israël, concernant les transferts de munitions en grappe.

2ème Conférence des experts africains sur les mines terrestres : Position africaine commune sur les mines anti-personnel

document - 1ère conférence d'examen, Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Conférences des experts africains sur les mines terrestres, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisations Internationales (OI), Séminaires, Traités et Droit International, Union Africaine (UA)

Position adoptée par la deuxième Conférence continentale des experts africains sur les mines terrestres : Kempton Park – Sept ans Après Addis Abeba (Éthiopie) 17 septembre 2004 Soumise à la première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et…

Document de la Turquie, proposition d’éléments d’un Protocole sur les munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Proposition de la Turquie, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition faite par la Turquie, portant sur les principaux éléments d’un projet de Protocole relatif à…

Document des Etats-Unis, restes explosifs de guerre – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication des Etats-Unis, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication des Etats-Unis d’Amérique à propos des restes explosifs de guerre.

Document du Japon, mesures vis-à-vis des munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication du Japon, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques, 2ème session de 2008. Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication du Japon sur les mesures propres à améliorer la fiabilité et la précision des munitions…

Document de la France, proposition sur les aspects techniques des armes à sous-munitions – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication de la France, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Proposition soumise par la France sur les aspects techniques des armes à sous-munitions.

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration de l’UA

document - 1ère conférence d'examen, Activités et publications des organisations, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Union Africaine (UA)

Allocution de l’Ambassadeur Said Djinnit Commissaire de l’Union Africaine chargé de la paix et de la sécurité Première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Sommet de Nairobi pour un monde sans mines…

Document du Japon, application du DIH à l’emploi des munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication du Japon, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication du Japon à propos de l’application du Droit International Humanitaire dans l’emploi des munitions en grappe.