Document de la Russie, munitions en grappe – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Document présenté par la Russie, posant la question suivante: Le danger des munitions en grappe pour les êtres humains: mythe ou réalité?

L’universalisation de la CCAC et des Protocoles – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Document sur l’universalisation de la Convention et des Protocoles y annexés. Strucutre du document : – Introduction ; – Rappel juridique ; – Rappel…

Document de la Russie, fiabilité des mécanismes d’autodestruction et d’autodésactivation des MAP – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Document établi par la Russie, sur les principales approches suivies pour élaborer une méthode de contrôle de la fiabilité des mécanismes d’autodestruction et…

Document de l’Allemagne, munitions en grappe – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la République fédérale d’Allemagne, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. L’Allemagne présente le sens de l’expression "munitions en grappe" selon elle.

Document du Royaume-Uni, risques relatifs aux REG- Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Le Royaume-Uni présente un document d’évaluation des risques relatifs présentés par les catégories de munitions explosives qui deviennent…

Document de la Russie, mines antivéhicule – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La Russie présente un document sur les mines antivéhicule et sur la possibilité d’élaborer un nouveau Protocole sur celles-ci.

Réponses du Bélarus au document G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République du Bélarus lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Document de l’APCML, additif 2 au rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Additif 2 au Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Additif au Rapport sur les réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les…

Document de l’APCML, additif 1 au rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Additif 1 au Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Additif au Rapport sur les réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les…

Document de l’APCML, rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Rapport sur les réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre, établi…