Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Maximiser les possibilités du CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

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Maximiser les possibilités du Comité permanent sur le déminage, la sensibilisation au risque des mines et techniques connexes: Une invitation aux États parties affectés par des mines Réunion intersessionnelle de Mai 2003 Comité permanent sur le déminage, la sensibilisation au risque des mines et techniques connexes Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 12…

Additif 3 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 3: Rapport du Président désigné sur la question du respect des dispositions.

Additif 2 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 2: Rapport sur les travaux de 2006 relatifs à la question des mines autres que les mines antipersonnel.

Additif 1 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 1: Raport sur les travaux relatifs à la question des  restes explosifs de guerre .

Additif 8 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 8: Projet de décision relative à l’’établissement d’’un programme de parrainage dans le cadre de la CCAC.

Additif 7 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 7: Projet de document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’’examen de la CCAC.

Additif 6 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 6: Projet de déclaration à l’’occasion de l’’entrée en vigueur duProtocole relatif aux restes explosifs de guerre (Protocole V) annexé à la…

Document de l’APCML, remarques sur le rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Centre Asie-Pacifique pour le Droit militaire (APCML), lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. L’APCML reprend le Rapport qu’il avait établi sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787 et ajoute…

Document de l’APCML, mise en oeuvre de la recommandation 3 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Centre Asie-Pacifique pour le Droit militaire (APCML), lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le document présenté par l’ACPML contient des considéraions préliminaires sur les moyens qui pourraient être mis en oeuvre pour…

Document du CICR, préparation de l’examen de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le CICR propose une présentation de l’examen de la Convention et des Protocoles y annexés. Structure du document : I. Promotion…