Document de l’Argentine, observations du document G0660416 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi par la République argentine, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Observations techniques faites par l’Argentine du projet de tableau sur les types et les systèmes de munitions classiques (G0660416).

Projet de tableau sur les types et les systèmes de munitions classiques – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Projet de tableau sur les types et les systèmes de munitions classiques, établi et présenté par le Président de la Réunion d’’experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10…

Révision du plan d’action pour l’universalisation de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le Président désigné présente une révision du plan d’action proposé en vue de promouvoir l’universalité de la Convention.   Structure du document : – Introduction…

Réponses de la Hongrie au document G0560787 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Hongrie lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Programme de parrainage dans le cadre de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19- 23 juin 2006. Le Président désigné présente les voies qu’il serait possible de suivre en vue d’établir un programme de parrainage dans le cadre de la Convention.

Document des Etats-Unis, programme de parrainage – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006.

Document de la Russie, enregistrement, fermeture et marquage des mines – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Document intitulé "Enregistrement, fermeture par une clôture et marquage des systèmes d’obstacles constitués de mines et d’autres engins explosifs: la pratique russe". La…

Document de la Russie, incidence de la détectabilité des mines terrestres – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La Russie présente un document intitulé "Incidence de la détectabilité des mines terrestes autres que les mines antipersonnel sur l’efficacité militaire de ces…

Programme de parrainage – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Programme de parrainage dans le cadre de la Convention, Document présenté par le Président désigné,  lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006.

Document du CIDHG, analyse des réponses au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Analyse  faite par le CIDHG du "Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787 ", élaboré…