Document de la Russie, techniques de détection des mines – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La Russie présente des techniques intéressantes de détection des engins explosifs (mines terrestres autres que les mines antipersonnel).

Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Intervention de l’Appel de Genève – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

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Intervention de Elisabeth Reusse-Decrey, Présidente de l’Appel de Genève (Geneva Call) Réunion intersessionnelle de Mai 2003 Comité permanent sur l’assistance aux victimes Genève, 13 mai 2003.

Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Intervention du CICR – CP sur la destruction des stocks

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Intervention du CICR à la réunion intersessionnelle mai 2003 Comité permanent sur la Destruction des Stocks 15 mai 2003. Questions de nature thématique relatives à la destruction des stocks de mines.

Document de la Russie, restrictions à l’emploi des MAP – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La Russie présente les restrictions à l’emploi des mines antipersonnel actuellement en vigueur, ainsi qu’à l’emploi des mines antivéhicule.

Document du CICR, observations sur le Rapport des réponses au questionaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Le document s’intitule "Observations au sujet du Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire sur le Droit International Humanitaire…

Document de la Russie, détection et neutralisation des dispositifs explosifs improvisés – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La Russie présente son expérience concrète dans la détection et la neutralisation des dispositifs explosifs improvisés.

4ème AEP CIMAP – Programme d’action du président – Annexe VI au Rapport final

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Programme d’action du président Annexe VI au Rapport final de la quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 16-20 septembre 2002. Deux parties ont été traitées dans ce programme : – Axer l’action sur les objectifs humanitaires de base ; – Mesures à prendre pour réaliser ces…

Document du CICR, assurer un examen de la Convention et de ses Protocoles lors de la 3ème Conférence d’examen – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de réflexion établi par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Le document s’intitule "Assurer un examen approfondi de l’état et du fonctionnement de la Convention et de…

Intersessionnelle février 2003 CIMAP – Intervention du CIDHG – CP sur la destruction des stocks

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Intervention du CIDHG proposant d’assister les États dans le processus de la destruction des stocks Réunion intersessionnelle de février 2003 Genève (Suisse), 6 février 2003 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP).

Réponses de la Chine au document G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République populaire de Chine lors de la Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (applicabilité et application des principes…