Quatorzième – Bibliomines.org

Document des Etats-Unis, promotion du respect de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Les Etats-Unis proposent une autre formule qui pourrait être adoptée pour promouvoir le respect des dispositions de la Convention et des Protocoles y annexés.

Document de l’Argentine, observations du document G0660416 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi par la République argentine, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Observations techniques faites par l’Argentine du projet de tableau sur les types et les systèmes de munitions classiques (G0660416).

Réponses de la Hongrie au document G0560787 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Hongrie lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Document des Etats-Unis, programme de parrainage – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006.