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Document de l’UE, mécanisme pour le respect des dispositions – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Neuvième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document présenté par l’Union européenne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Union européenne présente un mécanisme qui pourrait être adopté pour assurer le respect des dispositions de la Convention: idées et suggestions. Structure du document…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC pour la période allant du 1 janvier 2005 au 31 décembre 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de la République démocratique du Congo pour la période allant du 1 janvier 2005 au 31 décembre 2005 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: inconnue…

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Huitième, Huitième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Allemagne, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. L’Allemagne présente une proposition concernant des pratiques optimales relatives aux dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) sensibles des mines autres que les mines…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 18 juin 2004

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de la République démocratique du Congo présenté le 18 juin 2004 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 18 juin 2004 Période couverte: du 1er janvier…

Respect des dispositions – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Huitième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Président, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le Président présente un document de travail sur le respect des dispositions. "Il a pour but de fonder et de faciliter les débats à…

Document du CIDHG, situation actuelle en matière de détectabilité des MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et programmes, Huitième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le CIDHG présente, à la demande du Coordonnateur, un document intitulé "Mines autres que les mines antipersonnel…

Rapport Art.7 CIMAP du Canada présenté le 30 avril 2007

document - Canada, Canada, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Article 7 – Rapport au Secrétaire général des Nations Unies Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 CIMAP Date de présentation: 30 avril 2007 Période couverte: du 25 avril 2006 au…

Document de l’Irlande, MAMAP en dehors des zones marquées – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Huitième, Huitième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Irlande, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. L’Irlande présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) mises en place en dehors de zones dont le périmètre est marqué.

Document des Etats-Unis, réponses à certaines préoccupations – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Huitième, Huitième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Les Etats-Unis répondent à certaines préoccupations au sujet de l’adoption d’un protocole relatif aux mines autres que les mines antipersonnel. Les préoccupations apparaissent…

Rapport Art.7 CIMAP du Canada pour la période allant du 18 avril 2007 au 19 mars 2008

document - Canada, Canada, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 2008 Période couverte: du 18 avril 2007 au 19 mars 2008.