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Document de la CMC, dispositions face à l’impact des munitions d’armes à dispersion – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Organisations non gouvernementales (ONG), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par la Cluster Munition Coalition (CMC), lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. La Cluster Munition Coalition présente les dispositions à prendre face à l’impact des munitions d’armes à dispersion. Structure du document :–…

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo présenté le 1er juin 2005

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 1er juin 2005 Période couverte: avril 2004 au 30 avril 2005.

Document de l’Australie, méthode de signalisation des champs de mines – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Neuvième, Neuvième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Australie, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Australie présente différentes méthodes de signalisation des champs de mines. Structure du document :– Introduction ;– Objectif ;– Rappel ;– Méthodologie proposée ;– Avantages probables…

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo présenté le 30 avril 2004

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2004 Période couverte: avril 2003 à avril 2004.

Propositions et idées relatives aux MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Coordonnateur, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le Coordonnateur présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). "Propositions et idées qui ont été avancées au sein du…

Document du Royaume-Uni, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Neuvième, Neuvième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. Le Royaume-Uni présente un document sur les dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) sensibles des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).…

Document de la Réunion d’experts militaires et techniques – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Président des réunions d’experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre (REG), lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. Structure du document :– Introduction ;– Mandat du Groupe de travail…

Document de l’Allemagne, fiabilité, sécurité et performance des munitions et sous-munitions classiques – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Neuvième, Neuvième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Allemagne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Allemagne présente un document sur la fiabilité, la sécurité et la performance des munitions et des sous-munitions classiques. Sommaire :I. Teneur du documentII. Réglementation nationaleIII.…

Document de l’UE, mécanisme pour le respect des dispositions – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Neuvième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document présenté par l’Union européenne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Union européenne présente un mécanisme qui pourrait être adopté pour assurer le respect des dispositions de la Convention: idées et suggestions. Structure du document…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC pour la période allant du 1 janvier 2005 au 31 décembre 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de la République démocratique du Congo pour la période allant du 1 janvier 2005 au 31 décembre 2005 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: inconnue…