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L’indemnisation des victimes de mines antipersonnel : le FIPOL, un modèle transposable ?

document - Approche thématique, Assistance aux victimes, Divers

Mémoire de diplôme d’études supérieures présenté par Emilie Caron le 9 octobre 2002, Institut Universitaire d’Etudes du Développement. Publié dans Itinéraires, Etudes de développement n° 17, mars 2003. Sommaire : Introduction Chap. I – Les mines dans le monde : quel bilan après bientôt un siècle d’utilisation ? Chap. II – Aspects juridiques : responsabilité…

2ème AEP CIMAP – Intervention du CICR

document - 2ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Intervention de M. Jakob Kellenberger, Président du Comité International de la Croix-Rouge faite le 11 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

La promotion du droit international humanitaire, l’analyse de Cornelio Sommaruga

document - Approche thématique, Généralités, Sensibilisation / Plaidoyer

Texte extrait du magazine Pôle, La revue du Maghreb, de l’Afrique et de l’Orient, n. 3 oct-déc. 1996 Interview avec Cornelio Sommaruga, Président du CICR, sur le thème de la campagne menée contre les mines antipersonnel. Propos recueillis par Jean-Paul Gay.

2ème AEP CIMAP – Intervention de la Suisse

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Déclaration de M. l’Ambassadeur Raimund Kunz, Chef de la délégation suisse faite le 12 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Intervention du Canada

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Note pour une déclaration de Son Excellence Daniel Livermore, Ambassadeur à l’action contre les mines faite le 11 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Intervention du Cambodge

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Discours de S.E. M. Ieng Mouly, Président du Conseil d’Administration du CMAC, Conseiller du Gouvernement Royal du Cambodge pour le Déminage, Chef de la Délégation du Royaume du Cambodge faite le 12 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre…

2ème AEP CIMAP – Intervention du Cameroun

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Intervention de son Excellence François-Xavier Ngoubeyou, Chef de la Délégation Camerounaise faite le 15 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Intervention de la Belgique

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Discours de son Altesse royale la Princesse Astrid de Belgique fait le 11 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

3ème AEP CIMAP – Coûts estimatifs liés à l’organisation

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Coûts estimatifs liés à l’organisation de la troisième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Projet de règlement intérieur

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Projet de règlement intérieur de la troisième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.