documents – Page 428 – Bibliomines.org

Convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre, leurs munitions et autres matériels connexes

document - Activités et publications des organisations, Autres conventions, Autres textes de Droit International, Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO), Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Convention de la Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO) signée à Abuja (Négéria) le 14 juin 2006. Elle est composée de 32 articles regroupés en 7 chapitres : Chap. I – Définitions et objectifs Chap. II – Transfert des armes légères et de petit calibre Chap. III – Fabrication d’armes légères et…

2ème AEP CIMAP – Présentation de la Mauritanie sur la situation générale pour la réalisation du déminage et la dépollution dans les régions Nord de la Mauritanie

document - 2ème Assemblée, 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Document présenté le 15 septembre 2000, à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel , Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

L’indemnisation des victimes de mines antipersonnel : le FIPOL, un modèle transposable ?

document - Approche thématique, Assistance aux victimes, Divers

Mémoire de diplôme d’études supérieures présenté par Emilie Caron le 9 octobre 2002, Institut Universitaire d’Etudes du Développement. Publié dans Itinéraires, Etudes de développement n° 17, mars 2003. Sommaire : Introduction Chap. I – Les mines dans le monde : quel bilan après bientôt un siècle d’utilisation ? Chap. II – Aspects juridiques : responsabilité…

2ème AEP CIMAP – Intervention du CICR

document - 2ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Intervention de M. Jakob Kellenberger, Président du Comité International de la Croix-Rouge faite le 11 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

La promotion du droit international humanitaire, l’analyse de Cornelio Sommaruga

document - Approche thématique, Généralités, Sensibilisation / Plaidoyer

Texte extrait du magazine Pôle, La revue du Maghreb, de l’Afrique et de l’Orient, n. 3 oct-déc. 1996 Interview avec Cornelio Sommaruga, Président du CICR, sur le thème de la campagne menée contre les mines antipersonnel. Propos recueillis par Jean-Paul Gay.

2ème AEP CIMAP – Intervention de la Suisse

document - 2ème Assemblée, 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de M. l’Ambassadeur Raimund Kunz, Chef de la délégation suisse faite le 12 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Intervention du Canada

document - 2ème Assemblée, 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Note pour une déclaration de Son Excellence Daniel Livermore, Ambassadeur à l’action contre les mines faite le 11 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Intervention du Cambodge

document - 2ème Assemblée, 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Discours de S.E. M. Ieng Mouly, Président du Conseil d’Administration du CMAC, Conseiller du Gouvernement Royal du Cambodge pour le Déminage, Chef de la Délégation du Royaume du Cambodge faite le 12 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre…

2ème AEP CIMAP – Intervention du Cameroun

document - 2ème Assemblée, 2ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Intervention de son Excellence François-Xavier Ngoubeyou, Chef de la Délégation Camerounaise faite le 15 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Intervention de la Belgique

document - 2ème Assemblée, 2ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Discours de son Altesse royale la Princesse Astrid de Belgique fait le 11 septembre 2000 à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11 – 15 septembre 2000.