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Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Fonctionnement et état du Protocole

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Onzième, Traités et Droit International

Document soumis par le collaborateur du Président pour les dispositifs improvisés lors de la onzième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié. Genève, 11 novembre 2009 Sommaire: I. IntroductionII. Universalisation du Protocole II modifiéIII. Application du Protocole II modifiéIV. Questions que soulèvent les rapports annuels nationauxV. Recommandations

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Dispositifs explosifs improvisés

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Onzième, Traités et Droit International

Document soumis par le collaborateur du Président dans lequel il souligne que le Protocole II modifié couvrait en principe les dispositifs explosifs improvisés et présente leur nature, leur utilisation ainsi que leurs graves effets humanitaires. Genève, 11 novembre 2009

Réunion de 2009 des EP à la CCAC – Projet de protocole sur les armes à sous-munitions

document - 2009, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions présenté par le Président du Groupe d’experts gouvernementaux de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Ce protocole comporte 13 articles. Genève, 12 et 13 novembre 2009.

Réunion de 2009 des EP à la CCAC – Création d’une unité d’appui à l’application de la CCAC

document - 2009, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Projet de décision de création d’une unité d’appui à l’application de la Convention sur certaines armes classiques, présenté par le Président désigné à l’occasion de la réunion des Hautes parties contractantes à la CCAC. Genève, 12 et 13 novembre 2009.

Réunion de 2009 des EP à la CCAC – Rapport définitif

document - 2009, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC)Genève, 12 et 13 novembre 2009. Sommaire: I. IntroductionII. Organisation de la réunion des Hautes Parties contractantesIII. Travaux de la réunion des Hautes Parties contractantesIV. Conclusions et recommandations Annexes.

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration du Burundi

document - 2ème Conférence d'examen, 2ème Conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration du Burundi sur la deuxième conférence d’examen de la Convention d’Ottawa pour un Monde sans Mines: réalisations et défis Discours de M. Bunyoni, Ministre de la Sécurité Publique pour la République du Burundi Carthagène (Colombie), 29 novembre – 4 décembre 2009 Dans la mise en application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel…

NILAM 04.10 – Glossaire des termes et abréviations concernant l’action contre les mines

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Glossaire, Guides et normes, Normes internationales de l'action contre les mines (NILAM), Organisation des Nations Unies (ONU), SLAM (UNMAS)

NILAM 04.10 – Glossaire des termes et abréviations de l’action contre les mines. Deuxième édition – 1er janvier 2003 Amendement 11 – 17 janvier 2023 Glossaire des termes et abréviations de l’action contre les mines. Le présent glossaire présente un récapitulatif des principaux termes techniques, définitions et abréviations utilisés dans les Normes internationales de l’action…

Application de la Convention dur l’interdiction des mines antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Synthèses

Informations destinées aux participants du premier séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Tenu à Cotonou (Bénin), 20-22 octobre 2008. Tables des matièresI. DéminageII. Assistance aux victimesIII. Rapport de transparenceIV.Législation nationale d’application

Cadre juridique national de l’action contre les mines des pays africains francophones

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Synthèses

Document de synthèse préparé par le CIDHG. Il présente le bilan de l’application des articles 1 à 9 de la CIMAP par les pays africains francophones lors du premier séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Tenu à Cotonou (Bénin), 20 – 22 octobre 2008.

Tunisie – Synthèse d’informations 2008 de l’action contre les mines et les REG (dont sous-munitions)

document - Mise en œuvre nationale, Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Structures nationales, Synthèses, Tunisie

Document préparé par la Tunisie en vue du premier séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Tenu à Cotonou (Bénin), du 20 – 22 octobre 2008.