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Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport annuel de la France

document - Conférences Protocole V, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Rapports, Traités et Droit International, Troisième

Rapport annuel de la France présenté le 1er avril 2009 conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre. Date de présentation: 01-04-2009Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008 Sommaire:Formule A – Enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule E – Assistance en ce qui…

France 2008 protocole V 01

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Troisième Conférence des EP au Protocole V – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Document final de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), Genève, 9 et 10 novembre 2009. Sommaire: I. IntroductionII. Organisation de la troisième ConférenceIII. Travaux de la troisième ConférenceIV. Conclusions et recommandationsAnnexes.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux (amendement à l’additif)

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Amendement à l’additif relatif au projet de guide sur la présentation de rapports nationaux soumis par le Coordonnateur à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales (Additif)

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Additif relatif à un guide d’implémentation de la partie III de l’annexe technique au rapport des mesures préventives générales, soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux (additif sur un projet de guide de présentation des rapports)

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Document additif au rapport sur la présentation de rapports nationaux conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole soumis par le Coordonnateur à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG. Genève, 9 et 10 novembre 2009. Cet additif est relatif à un projet de…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Rapport soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales prévues à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’enlèvement des REG

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Rapport sur l’enlèvement des restes explosifs de guerre soumis par la Coordonnatrice pour l’enlèvement, le retrait et la destruction des REG, à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur le masque de saisie électronique passe-partout établi au titre de l’article 4

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Rapport soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux

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Rapport sur la présentation des rapports nationaux soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.