documents – Page 387 – Bibliomines.org

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration de l’Algérie

document - 2ème Conférence d'examen, 2ème Conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de M.Idriss Jazaïri, Ambassadeur, Représentant permanent de l’Algérie à Genève Segment de haut niveau de la deuxième conférence d’examen des Etats Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP) Carthagène (Colombie), 29 novembre – 4 décembre 2009 M. l’Ambassadeur présente les avancées réalisées par l’Algérie dans le cadre de la mise en oeuvre…

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport annuel du Sénégal

document - Conférences Protocole V, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Rapports, Traités et Droit International

Rapport annuel du Sénégal présenté le 12 août 2008 conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole V relatif aux restes explosifs de geurre. Date de présentation: 12-08-2008Période couverte: 01-01-2008 au 05-08-2008 Sommaire:Formule A – Enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule B – Enregistrement, conservation et communication des…

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France

document - Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, France, Mise en œuvre nationale, Onzième, Rapports, Traités et Droit International

Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 30-9-2008Période couverte: 01-10-2007 au 01-10-2008 Sommaire: Formule B : Déminage et programmes de réadaptationFormule E : Echange international d’informations techniques, coopération au…

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2009)

document - Cameroun, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Onzième, Rapports, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009Période couverte: 01-01-2009 au 30-09-2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2008)

document - Cameroun, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Onzième, Rapports, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Cameroun

document - Cameroun, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Onzième, Rapports, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009Période couverte: 01-01-2007 au 31-12-2007 Sommaire:Formule A – Diffusion d’informationsFormule B – Déminage et programmes de réadaptaionFormule C – Exigences techniques et informations…

Rapport art.7 CIMAP du Sénégal présenté le 30 avril 2009

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte: du 1er janvier au 31 décembre 2008.

Rapport Observatoire des Mines: Sénégal 2008

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Organisations non gouvernementales (ONG), Rapports

Rapport de l’Observatoire des mines (landmine monitor) : Sénégal 2008 Sommaire : – Tableau récapitulatif ; – Politique d’interdiction des mines ; – Production, Transfert, Stockage et Utilisation ; – Problème des mines terrestres et des Restes explosifs de Guerre (REG) ; – Programme de l’action anti-mine ; – Déminage ; – Les efforts succincts…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport annuel de la France

document - Conférences Protocole V, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Rapports, Traités et Droit International, Troisième

Rapport annuel de la France présenté le 1er avril 2009 conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre. Date de présentation: 01-04-2009Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008 Sommaire:Formule A – Enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule E – Assistance en ce qui…

France 2008 protocole V 01

document -