France – Rapport annuel 2008/2009 de la CNEMA (Partie 2/2)
document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationalesRapport annuel de la Commission Nationale pour l’Elimination des Mines Antipersonnel (CNEMA). Pour des raisons techniques, ce rapport a dû être scindé en deux parties. Se trouve ici disponible la deuxième partie du document qui rassemble la suite de la deuxième section du rapport. La première partie ainsi que le début de la deuxième section…
France – Rapport annuel 2008/2009 de la CNEMA (partie 1/2)
document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationalesRapport annuel de la Commission Nationale pour l’Elimination des Mines Antipersonnel (CNEMA). Pour des raisons techniques, ce rapport a dû être scindé en deux parties. Se trouve ici disponible la première partie du document qui rassemble la première section du rapport. La deuxième section du rapport est partiellement reproduite dans cette partie. Sommaire du rapport:-I.…
Burundi – Programme de déminage humanitaire 2010/2014
document - Burundi, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Juin 2010, Juin 2010, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Structures nationales, Traités et Droit InternationalCe document présente le programme de déminage humanitaire du Burundi entre 2010 et 2014, présenté lors de la réunion intersessionnelle des États parties à la CIMAP de juin 2010.
Contrôle du respect : Rapport national annuel du Sénégal 2010
document - Contrôle du respect - Rapports nationaux, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Sénégal, Traités et Droit InternationalRapport national annuel du Sénégal présenté conformément au paragraphe 5 de la Décision de conformité prise par la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargées de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 15-03-2010Période couverte: du 09-07-2008 au 10-07-2009 Sommaire:Formule A: Diffusion d’informationsFormule B: Exigences techniques et informations techniques y…
Protocole V – Rapport national annuel du Canada présenté le 18 mai 2010
document - Canada, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Mise en œuvre nationale, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit InternationalRapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: 19-11-2009 au 31-12-2009 Sommaire:Formule A: Dispositions prises en application de l’article 3: enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule B: Dispositions prises en application…
Troisième Conférence des EP au Protocole V – Intervention de la France
document - Conférences, Conférences Protocole V, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Troisième, TroisièmeIntervention de la France prononcée par Marin Sirakov, Conseiller à la représentation permanente de la France auprès de la Conférence du Désarmement, lors de la troisième Conférence des Etats Parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).
Projet de protocole sur les armes à sous-munitions
document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit InternationalProjet de protocole sur les armes à sous-munitions présenté par le Président du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), lors de la première session de 2010. Première session de 2010 : Genève, 12 au 16 avril 2010Point 6 de l’ordre du jourArmes à sous-munitions
Document de réflexion sur la quatrième conférence des Hautes Parties contractantes à la CCAC
document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit InternationalDocument de réflexion sur la Quatrième conférence des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), présenté lors de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux, par le Président désigné pour les deux sessions de 2010. Première session de 2010Genève, 12 au 16 avril 2010Point 7 de l’ordre du jour…
Rapport d’activité – Première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux
document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit InternationalRapport d’activité de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Première session de 2010 : Genève, 12 au 16 avril 2010Point 10 de l’ordre du jour provisoireAdoption du rapport d’activité