Réunions Groupe d’experts gouvernementaux – Page 2

Document du CIDHG et du CICR, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, CICR, CIDHG, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Etudes et programmes, Organisations Internationales (OI), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) et du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Le CIDHG et le CICR présentent un document sur les…

Document du Groupe de travail sur les MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ordre du jour provisoire des réunions d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel élaboré par le Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel , lors de la huitième réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques Genève, 5 au 16…

Rapport d’activité – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques Sixième Réunion: Genève, 17-24 novembre 2003.

Proposition sur les mines antivéhicule – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Autres instances, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Proposition de la République islamique du Pakistan dans le cadre du Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), Genève du 28 août au 6 septembre 2006.

Rapport d’activité de la Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ce document est le rapport d’activité de la Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques tenue à Genève du 14 au 22 novembre 2005. Il porte en annexe la liste des documents du groupe d’experts gouvernementaux.

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le Président de la Réunion d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP, Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève du 14 au 22 novembre 2005.

Rapport d’activité de la Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Onzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ce document est le rapport d’activité de la Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques tenue à Genève du 2 au 12 août 2005. Il porte en annexe la liste des documents du groupe d’experts gouvernementaux.

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le Président de la Réunion d’experts militairessur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève,du 8 au 16 novembre 2004.

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le Président de la Réunion d’experts militairessur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP, Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève,du 7au 11 mars 2005.

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions

document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions présenté par le Président du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), lors de la première session de 2010. Première session de 2010 : Genève, 12 au 16 avril 2010Point 6 de l’ordre du jourArmes à sous-munitions