Armes à sous-munitions – Additif n°2 – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , ,
Second additif au document du Président sur les armes à sous-munitions (Rapport du collaborateur de la présidence pour l’assistance aux victimes) soumis à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinqième session de 2008: Genève, 3-7 novembre…

Armes à sous-munitions – Additif – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , ,
Additif au document du Président sur les armes à sous-munitions (rapport de l’Ami du Président pour les définitions) soumis à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinqième session de 2008 : Genève, 3-7 novembre 2008.

Armes à sous-munitions – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , ,
Document concernant les armes à sous-munitions soumis par le Président à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinquième session de 2008 : Genève, 3-7 novembre 2008.

Compilation des propositions et modifications – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , ,
Document élaboré à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinquième session de 2008 : Genève, 3-7 novembre 2008 Titre du document : Compilation des propositions et modifications présentées en tant que documents de séance par les…

Rapport d’activité – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , ,
Rapport d’activité élaboré suite à la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinquième session de 2008: Genève, 3 au 7 novembre 2008.

Munitions en grappe – Troisième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , ,
Document sur les munitions en grappe soumis par le Président à l’occasion de la troisième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Troisième session de 2008: Genève, 7 au 25 juillet 2008.

Rapport d’activité – Troisième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , ,
Rapport d’activité élaboré suite à la troisième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Troisième session de 2008: Genève, 7 au 25 juillet 2008.

Document du CICR, soutien à la Convention sur les armes à sous-munitions – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Le CICR réaffirme son soutien indéfectible à la Convention sur les armes à sous-munitions Déclaration de M. Philip Spoerri, Directeur du droit international et de la coopération au sein du Mouvement, CICR 3 novembre 2008, Genève à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes…

Document de l’UE – Quatrième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , ,
Intervention de S.E. M. Eric DANON, Représentant permanent de la France auprès de la Conférence du désarmement, au nom de l’Union européenne Réunion du Groupe d’experts Gouvernementaux sur la Convention de 1980 sur Certaines Armes Classiques (CCAC) Genève 1-5 Septembre 2008. http://www.delegfrance-cd-geneve.org/IMG/pdf/2008-0109CCW-GGE-septembre.pdf

Document de la France, méthodologie relative aux REG – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par la France, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La France présente une méthodologie applicable aux munitions pour la réduction des risques liés aux restes explosifs de guerre. Structure du document :– Approche…