Conférences Protocole V – Page 2

Protocole V – Rapport national annuel de la France présenté le 31 mars 2010

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Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: Du 01-01-2009 au 31-12-2009 Sommaire:Formule A: Dispositions prises en application de l’article 3: enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule B: Dispositions prises…

Protocole V – Rapport national annuel du Canada présenté le 18 mai 2010

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Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: 19-11-2009 au 31-12-2009 Sommaire:Formule A: Dispositions prises en application de l’article 3: enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule B: Dispositions prises en application…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Intervention de la France

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Intervention de la France prononcée par Marin Sirakov, Conseiller à la représentation permanente de la France auprès de la Conférence du Désarmement, lors de la troisième Conférence des Etats Parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport annuel du Sénégal

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Rapport annuel du Sénégal présenté le 12 août 2008 conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole V relatif aux restes explosifs de geurre. Date de présentation: 12-08-2008Période couverte: 01-01-2008 au 05-08-2008 Sommaire:Formule A – Enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule B – Enregistrement, conservation et communication des…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport annuel de la France

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Rapport annuel de la France présenté le 1er avril 2009 conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre. Date de présentation: 01-04-2009Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008 Sommaire:Formule A – Enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule E – Assistance en ce qui…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Document final

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Document final de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), Genève, 9 et 10 novembre 2009. Sommaire: I. IntroductionII. Organisation de la troisième ConférenceIII. Travaux de la troisième ConférenceIV. Conclusions et recommandationsAnnexes.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux (amendement à l’additif)

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Amendement à l’additif relatif au projet de guide sur la présentation de rapports nationaux soumis par le Coordonnateur à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales (Additif)

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Additif relatif à un guide d’implémentation de la partie III de l’annexe technique au rapport des mesures préventives générales, soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux (additif sur un projet de guide de présentation des rapports)

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Document additif au rapport sur la présentation de rapports nationaux conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole soumis par le Coordonnateur à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG. Genève, 9 et 10 novembre 2009. Cet additif est relatif à un projet de…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales

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Rapport soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales prévues à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 9 et 10 novembre 2009.