Conférences Protocole V – Page 4

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de la France, mesures préventives génériques

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Document à propos des mesures préventives génériques, présenté par la France à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales

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Rapport sur les mesures préventives générales, soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales, conformément à l’article 9 et à l’annexe technique du Protocole, à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11…

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport concernant la question de l’enlèvement des REG

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Rapport concernant la question de l’enlèvement des restes explosifs de guerre soumis par le Coordonnateur pour l’enlèvement des REG à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapports nationaux et masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4

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Exposé oral du coordonateur chargé de la question du masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4 et des rapports nationaux. Document issu de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de Landmine Action, cadre normatif pour la présentation de rapports nationaux

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Cadre normatif pour la présentation de rapports nationaux au titre du Protocole V annexé à la Convention sur certaines armes classiques : examen des premiers rapports, document soumis par Landmine Action à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre. Genève, 10 et 11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de la Russie, l’expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre de certains articles

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Document de travail sur l’expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre des dispositions des articles 3,4,5,6, et 11 du Protocole V, soumis par la fédération de Russie lors de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes…

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Compte rendu analytique de la 3ème séance

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Compte rendu analytique de la 3ème séance de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 novembre 2008 Sommaire : – Echange de vues général (suite) ; – Examen de l’état et du fonctionnement du protocole (suite) ;…

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document final

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Document final élaboré à l’occasion de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Table des matières : I. Introduction II. Organisation de la deuxième conférence III. Travaux de la deuxième conférence IV. Conclusions et recommandations. Annexes: I. Ordre…

Protocole V – Rapport national annuel de la France présenté le 1er avril 2008

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Rapport national annuel de la France présenté le 1er avril 2008 dans le cadre du Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 01-04-2008 Période couverte: du 30-04-2007 au 01-04-2008 Sommaire:Formule A – Enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule B –…

Première Conférence des EP au Protocole V – Rapport d’activité

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Rapport d’activité établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 18 juin 2007. Rapport d’activité du Comité préparatoire de la première Conférence du Protocole V. Sommaire :I. IntroductionII. Organisation du Comité préparatoireIII. Travaux du Comité…