Conférences d’examen – Page 3

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document d’Israël, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

document - Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Additif à la déclaration, présenté par Israël lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de la France et du Royaume-Uni, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

document - Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Additif à la déclaration, présenté par la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de plusieurs pays, déclaration sur les mines antivéhicule

document - Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Déclaration conjointe de l’Australie, du Canada, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, des Etats-Unis d’Amérique, de la Lituanie, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, des Pays-Bas et de la Slovénie, présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE, observations sur le Rapport des Réunions d’experts militaires

document - Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Troisième, Union Européenne (UE)

Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Au nom de l’UE, la Finlande présente les observations de l’Union européenne au sujet du Rapport du Coordonnateur et du Président des Réunions…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE, Proposition d’un mandat relatif aux REG

document - Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Troisième, Union Européenne (UE)

Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’UE présente une proposition d’un mandat relatif aux restes explosifs de guerre (REG).

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Amendement au projet de décision relative au respect des dispositions

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Amendement au projet présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Amendement au projet de décision relative au respect des dispositions présenté par le Président désigné.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Projet de décision relative au respect des dispositions

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Projet présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Projet de décision relative au respect des dispositions présenté par le Président désigné.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de plusieurs pays, proposition de mandat de négociation d’un instrument relatif aux munitions en grappe

document - Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Proposition présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Proposition de mandat de négociation d’un instrument juridiquement contraignant répondant aux préoccupations humanitaires suscitées par les munitions en grappe, présentée par l’Autriche, l’Irlande, le Mexique, la Nouvelle-Zélande,…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’Allemagne et de la Suède, proposition d’un mandat d’étude des systèmes à laser

document - Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Proposition présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’Allemagne et la Suède présentent une proposition de mandat d’étude des systèmes à laser.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Rapport présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs (chargée d’examiner des représentants et de faire un rapport à la Conférence). Sommaire:I. Cadre juridiqueII. Etats partiesIII. Etats non…