Conférences d’examen – Page 5

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 4ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la quatrième séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 4ème séance (matin du 21 décembre). Contenu :– Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs ;– Rapports…

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – compte-rendu analytique de la 3ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la troisième séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 3ème séance (matin du 12 décembre). Contenu :Echange de vues général (suite).

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 11 décembre). Contenu :– Description de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Message…

Additif 3 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 3: Rapport du Président désigné sur la question du respect des dispositions.

Additif 2 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 2: Rapport sur les travaux de 2006 relatifs à la question des mines autres que les mines antipersonnel.

Additif 1 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 1: Raport sur les travaux relatifs à la question des restes explosifs de guerre .

Additif 8 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 8: Projet de décision relative à l’établissement d’un programme de parrainage dans le cadre de la CCAC.

Additif 7 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 7: Projet de document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la CCAC.

Additif 6 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 6: Projet de déclaration à l’occasion de l’entrée en vigueur duProtocole relatif aux restes explosifs de guerre (Protocole V) annexé à la…

Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Rapport d’activité élaboré suite à la quinzième session de la Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Parties à la Convention sur certaines armes classiques. Quinzième session: Genève, 28 août au 6 septembre 2006.