Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Document final

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Document final de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le document final comporte quatre parties : – Rapport de la deuxième Conférence ; – Déclaration finale ; – Documents de la deuxième Conférence ; – Comptes-rendus analytiques.

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (1ère partie)

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Document final (1ère partie) de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases : – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; –…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (3ème partie)

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Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Document final (3ème partie) contenant divers documents : – Ordre du jour ;– Programme de travail,– Réglement intérieur ;– Rapports ;– Coûts estimatifs ;– Déclarations.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (2ème partie)

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Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le document final (2ème partie) contient la Déclaration finale et diverses annexes: Annexe 1 : Déclaration faite par la Conférence le 13 novembre 2006, à l’occasion de l’entrée en…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (1ère partie)

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Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Document final (1ère partie) contenant : – Organisation de la troisième Conférence d’examen ; – Travaux de la troisième Conférence d’examen ; – Décisions et recommandations de la…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la première séance de la Conférence, soit le matin du mardi 7 novembre 2006. Contenu: Ouverture de la 3ème…