Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Projet de Rapport de la Grande Commission II

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Projet de Rapport présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Projet de Rapport de la Grande Commission II, chargée de l’«examen de propositions concernant des protocoles additionnels à la Convention».

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Rapport de la Grande Commission I

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Rapport présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Rapport de la Grande Commission I, chargée «d’’examiner la portée et le fonctionnement de la Convention et de ses protocoles y annexés, d’’étudier toute proposition concernant la…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Amendement relatif au plan d’action en vue de promouvoir l’universalité de la Convention

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Amendement relatif au plan d’action présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Amendement relatif au plan d’action en vue de promouvoir l’universalité de la Convention (document G0663795).

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Plan d’action en vue de promouvoir l’universalité de la Convention

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Plan d’action présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Plan d’action en vue de promouvoir l’universalité de la Convention, présenté sur recommandation du Groupe d’experts gouvernementaux. Structure du document :– Introduction ;– Universalisation de la…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 10ème séance

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Compte-rendu analytique de la dixième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 10ème séance (après-midi du 17 novembre). Sommaire :– Examen et adoption du ou des documents finaux (suite) ;–…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 8ème séance

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Compte-rendu analytique de la huitième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 8e séance (après-midi du 16 novembre). Sommaire :– Rapports des Grandes Commissions ;– Etat d’avancement des travaux de…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 7ème séance

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Compte-rendu analytique de la septième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 7ème séance (après-midi du 15 novembre). Contenu :Etat d’avancement des travaux de la Conférence, de ses organes subsidiaires…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 5ème séance

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Compte-rendu analytique de la cinquième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 5ème séance (matin du 13 novembre). Contenu :Séance plénière extraordinaire de la Conférence, tenue pour marquer l’entrée en…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 3ème séance

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Compte-rendu analytique de la troisième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 3ème séance (matin du 8 novembre). Contenu :Echange de vues général (suite).

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

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Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 2èmeséance (après-midi du 11 décembre). Contenu :Echange de vues général (suite).