Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 45

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration du Burundi

document - 2ème Conférence d'examen, 2ème Conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration du Burundi sur la deuxième conférence d’examen de la Convention d’Ottawa pour un Monde sans Mines: réalisations et défis Discours de M. Bunyoni, Ministre de la Sécurité Publique pour la République du Burundi Carthagène (Colombie), 29 novembre – 4 décembre 2009 Dans la mise en application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel…

Résolution du Parlement européen sur les préparatifs de l’Union européenne en vue de la conférence d’examen du traité d’Ottawa sur les mines antipersonnel

document - 1ère conférence d'examen, Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisations Internationales (OI), Résolutions et stratégies, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Résolution adoptée par le Parlement européen en vue de la première conférence d’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.

Résolution 58/53 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur la mise en oeuvre de la CIMAP

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 58/53 sur la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction, adoptée par l’Assemblée Générale lors de sa cinquante-huitième session (Point 73, p, de l’ordre du jour). 71ème séance plénière, 8 décembre 2003.

Résolution 59/84 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur la mise en oeuvre de la CIMAP

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 59/84 sur la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction, adoptée par l’Assemblée Générale lors de sa cinquante-neuvième session (Point 65, v, de l’ordre du jour). 66ème séance plénière, 3 décembre 2004.

Résolution 60/80 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur la mise en oeuvre de la CIMAP

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 60/80 sur la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction, adoptée par l’Assemblée Générale lors de sa soixantième session (Point 97, r, de l’ordre du jour). 61ème séance plénière, 8 décembre 2005.

Résolution 61/84 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur la mise en oeuvre de la CIMAP

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 61/84 sur la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction adoptée par l’Assemblée Générale lors de sa soixante-deuxième session (Point 90, x, de l’ordre du jour). 67ème séance plénière, 6 décembre 2006.

Résolution 62/41 de l’Assemblée Générale des Nations Unies sur la mise en oeuvre de la CIMAP

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 62/41 sur la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction adoptée par l’Assemblée Générale lors de sa soixante-deuxième session (Point 98, x, de l’ordre du jour). 61ème séance plénière, 5 décembre 2007.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Danemark (résumé)

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Danemark, Danemark, Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Résumés, Structures nationales, Traités et Droit International

Résumé de la demande soumise par le Danemark lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Croatie (résumé)

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Croatie, Croatie, Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Résumés, Structures nationales, Traités et Droit International

Résumé de la demande soumise par la Croatie lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Croatie

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Croatie, Croatie, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24-28 Novembre 2008.