Croatie – Bibliomines.org

12ème AEP CIMAP – Déclaration des Coprésidents du Comité permanent (Algérie, Croatie)

document - Croatie, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Déclaration des représentants de l’Algérie et de la Croatie, Coprésidents du Comité permanent sur l’assistance et la réintégration Socio-économique des victimes de mines antipersonnel lors de la 12èmes Assemblée des Etats Parties à la Convention d’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP). Genève, 3 – 7 décembre 2012.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Croatie (résumé)

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Croatie, Croatie, Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Résumés, Structures nationales, Traités et Droit International

Résumé de la demande soumise par la Croatie lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Croatie

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Croatie, Croatie, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24-28 Novembre 2008.