Demandes de prolongation du délai article 5 – Page 6

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Nicaragua

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Nicaragua, Nicaragua, Structures nationales, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.…

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Mozambique

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Mozambique, Mozambique, Structures nationales, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Jordanie

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Jordanie, Jordanie, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel . Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Danemark

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Danemark, Danemark, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24-28 Novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Tchad

document - 9ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la huitième Assemblée des États parties au nom des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 24-28 Novembre 2008.

Demande de prolongation concernant l’article 5 CIMAP – Proposition de marche à suivre

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Documentation générale, Généralités, Information générale et déclarations, Mise en œuvre nationale, Organisations Internationales (OI), Structures nationales, Traités et Droit International

Proposition de marche suivre conçue par l’Unité d’appui à l’application de la Convention pour aider les États parties qui préparent des demandes de prolongation en conformité avec l’article 5.4 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – République du Sénégal

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Textes intégraux, Traités et Droit International

Présentation par le Sénégal de la demande d’extension sur la base de l’article 5 à la neuvième Assemblée des Etats parties à la Convention pour l’interdiction des mines antipersonnel Genève 24-28 novembre 2008.

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Mozambique (résumé)

document - 9ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Mozambique, Mozambique, Résumés, Structures nationales, Traités et Droit International

Résumé de la demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Rédigée le 17 octobre 2008 et présentée par la Mozambique à la 9ème Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Questionnaire pour les EP qui sont en train de remplir leurs obligations de l’art. 5 et qui ont présenté une demande de prolongation pour la 9ème AEP – CP sur le déminage, l’ERM et les technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage, ERM, Technologie, Généralités, Juin 2008, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Questionnaire pour les Etats Parties qui sont en train de remplir leurs obligations en vertu de l’article 5 et qui ont présenté une demande de prolongation à être formellement étudiée lors de la 9ème Réunion des Etats Parties Réunion intersessionnelle Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des…

7ème AEP CIMAP – Projet de matrice qu’utiliseront les Etats Parties pour demander une prolongation du délai prescrit à l’article 5, présenté par le Canada

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage Humanitaire, Généralités

Projet de matrice Septième Assemblée des États Parties Genève (Suisse), 18-22 septembre 2006