Réunions des Etats parties – Page 2

Réunion de 2009 des EP à la CCAC – Rapport définitif

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC)Genève, 12 et 13 novembre 2009. Sommaire: I. IntroductionII. Organisation de la réunion des Hautes Parties contractantesIII. Travaux de la réunion des Hautes Parties contractantesIV. Conclusions et recommandations Annexes.

Réunion de 2008 des EP à la CCAC – Rapport du programme de parrainage

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport du programme de parrainage établi dans le cadre de la Convention sur certaines armes classiques, présenté par le Coordonnateur du Comité directeur à l’occasion de la réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Session de 2008 : Genève, 13-14 novembre 2008.

Réunion de 2008 des EP à la CCAC – Rapport révisé sur le programme de parrainage

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport révisé sur le programme de parrainage présenté par le coordonnateur du comité directeur à l’occasion de la réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Session de 2008 : Genève, 13-14 novembre 2008.

Réunion de 2008 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 1ère séance

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte rendu analytique de la 1ère séance de la réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Session de 2008 : Genève, 13-14 novembre 2008. Sommaire : – Ouverture de la réunion ; – Confirmation de la désignation du président de la réunion ; – Adoption de l’ordre du jour ;…

Réunion de 2008 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 3ème séance

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte rendu analytique de la troisième séance de la réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 13-14 novembre 2008. Sommaire : – Etat de l’application et du respect des dispositions de la Convention et de ses protocoles ; – Mines autres que les mines antipersonnel ; – Examen du…

Réunion de 2008 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport de la Réunion des Etats parties de la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 13 et 14 novembre 2008. Sommaire : I. Introduction II. Organisation de la réunion des hautes parties contractantes III. Travaux de la réunion des Hautes Parties contractantes IV. Conclusions et recommandations Annexes.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 3ème séance

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 3ème séance (matin du 28 novembre). Contenu : – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs (suite) ;– Adoption du Rapport ;– Questions diverses.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 27 novembre). Contenu : – Communication des pouvoirs ;– Examen du Rapport du Groupe d’experts gouvernementaux (suite) et échange de vues général.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 27 novembre). Contenu : – Descriptif de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Message du Secrétaire général de l’ONU ;– Rapport sur les travaux…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Rapport du Programme de parrainage

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document du Coordonnateur du Comité directeur présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. Rapport du Programme de parrainage établi dans le cadre de la CCAC. Structure du document :– Introduction ;– Les buts du Programme de parrainage; – Le Comité…