Réunions des Etats parties – Page 3

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Document de l’Equipe de lutte antimines de l’ONU, position sur les munitions en grappe

document - 2007, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Organisation des Nations Unies (ONU), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document de l’Equipe de lutte antimines de l’ONU présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. L’Equipe de lutte antimines de l’ONU présente un exposé de position sur les munitions en grappe.

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Document de la Russie, perspectives relatives aux munitions en grappe

document - 2007, 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions des Etats parties, Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document de la Fédération de Russie présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. La Russie présente un document intitulé "Perspectives des travaux du Groupe d’experts gouvernementaux sur les problèmes liés aux munitions en grappe".

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Document du CICR, observations relatives à un mécanisme de contrôle du respect des dispositions

document - 2007, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Guides, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le CICR présente ses observations sur l’exécution de la décision sur un mécanisme de contrôle du respect des dispositions applicable à la Convention. Sommaire:I. Mesures…

Réunion de 2004 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 18-19 novembre 2004.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 27-28 novembre 2003.

Réunion de 2002 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 12-13 décembre 2002.

Réunion de 2005 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 24-25 novembre 2005.

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document final de la Réunion des Etats parties de la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le document final comprend : – L’organisation de la Réunion ; – Les travaux de la Réunion ; – Les conclusions et recommandations.

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance de la Réunion, soit le matin du mercredi 7 novembre 2007. Le compte-rendu analytique contient notamment : – l’organisation des travaux ; – le message du…