Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 13

Première Conférence d’examen de la CCAC – Intervention de la Belgique

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Intervention de S.E. Le Baron Alain Guillaume, chef de la délégation belge, lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, le 3 mai 1996.

Rapport d’activité – Deuxième session de 2009 du groupe d’experts gouvernementaux

document - 2009, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la deuxième session de 2009 de la réunion du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Deuxième session : Genève, 14 au 17 avril 2009.

Rapport d’activité – Quatrième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la quatrième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Quatrième session de 2008: Genève, 1er – 5 septembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’assistance aux victimes

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport sur l’assistance aux victimes soumis par le Coordonnateur chargé de cette question à l’occasion de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport sur la présentation de rapports nationaux, soumis par le Coordonateur chargé de cette question à l’occasion de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur le masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport sur le masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4, soumis par le Coordonateur chargé de cette question, à l’occasion de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance, soumis par le Coordonateur chargé de cette question à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de la France, mesures préventives génériques

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Document à propos des mesures préventives génériques, présenté par la France à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport sur les mesures préventives générales, soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales, conformément à l’article 9 et à l’annexe technique du Protocole, à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11…

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport concernant la question de l’enlèvement des REG

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport concernant la question de l’enlèvement des restes explosifs de guerre soumis par le Coordonnateur pour l’enlèvement des REG à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.