Deuxième – Bibliomines.org

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de l’UE

document - Activités et publications des organisations, Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Deuxième, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Allocution de S.E. l’Ambassadeur Eric Danon, Représentant premanent de la France auprès de la Conférence du désarmement, au nom de l’Union européenne (UE), le 10 novembre 2008 Convention de 1980 sur Certaines Armes Classiques (CCAC/CCW), Deuxième Conférence des Hautes Parties Contractantes au Protocole V de la Convention sur Certaines Armes Classiques, Genève, 10-11 novembre 2008…

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’assistance aux victimes

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport sur l’assistance aux victimes soumis par le Coordonnateur chargé de cette question à l’occasion de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport sur la présentation de rapports nationaux, soumis par le Coordonateur chargé de cette question à l’occasion de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur le masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport sur le masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4, soumis par le Coordonateur chargé de cette question, à l’occasion de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance, soumis par le Coordonateur chargé de cette question à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de la France, mesures préventives génériques

document - Conférences, Conférences Protocole V, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Document à propos des mesures préventives génériques, présenté par la France à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur les mesures préventives générales

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport sur les mesures préventives générales, soumis par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales, conformément à l’article 9 et à l’annexe technique du Protocole, à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11…

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapport concernant la question de l’enlèvement des REG

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Rapport concernant la question de l’enlèvement des restes explosifs de guerre soumis par le Coordonnateur pour l’enlèvement des REG à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 et 11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Rapports nationaux et masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4

document - Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Exposé oral du coordonateur chargé de la question du masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4 et des rapports nationaux. Document issu de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10-11 novembre 2008.

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de Landmine Action, cadre normatif pour la présentation de rapports nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Cadre normatif pour la présentation de rapports nationaux au titre du Protocole V annexé à la Convention sur certaines armes classiques : examen des premiers rapports, document soumis par Landmine Action à l’occasion de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre. Genève, 10 et 11 novembre 2008.